Mentions Légales

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Dernière mise à jour : [date]

1. Éditeur du site

Le site oléria.fr est édité par :

Luciano Betza, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : Oleria
2 Allée des Frères Roque, 13110 Port-de-Bouc, France
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 106 615 420
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
contact@oléria.fr — 07 81 19 51 39 (appel non surtaxé)

Directeur de la publication : Luciano Betza
Responsable de la rédaction : Luciano Betza

2. Hébergeur

Shopify International Limited
2ᵉ étage, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
privacy@shopify.com — shopify.com

3. Nom de domaine

Le nom de domaine oléria.fr est enregistré auprès de Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

4. Activité

Vente en ligne de produits de bien-être et de cosmétique corporelle à usage externe, à destination des consommateurs situés en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg.

Conformément au Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, la personne responsable au sens de l'article 4 de ce règlement est Luciano Betza, à l'adresse indiquée en section 1.

Les produits Oleria sont des produits cosmétiques et de bien-être. Ils ne constituent ni des médicaments, ni des dispositifs médicaux, ni des compléments alimentaires, et ne sont destinés ni à prévenir, ni à diagnostiquer, ni à traiter, ni à guérir aucune maladie. Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas une consultation auprès d'un professionnel de santé.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — marque Oleria, dénominations de produits, logo, textes, visuels, photographies, vidéos, illustrations, structure et mise en page — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Luciano Betza ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Oleria s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les visuels des produits ont une valeur illustrative et n'entrent pas dans le champ contractuel.

Oleria met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité du site, sans garantir une disponibilité ininterrompue, notamment en cas de maintenance, de panne technique ou de cas de force majeure.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels Oleria n'exerce aucun contrôle et dont elle ne saurait être tenue responsable.

7. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur ce site sont décrits dans notre [Politique de Confidentialité], qui précise les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires et vos droits au titre du Règlement (UE) 2016/679.

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies à tout moment depuis [lien vers le gestionnaire de préférences].

Réclamation possible auprès de la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr

8. Avis clients

(À supprimer si tu n'affiches aucun avis.)

Conformément aux articles L. 111-7-2 et D. 111-16 du Code de la consommation, les avis publiés sur le site proviennent exclusivement de clients ayant effectivement acheté le produit concerné, identifiés via leur numéro de commande. [Ils ne font l'objet d'aucune contrepartie financière ni d'aucun avantage / Les avis obtenus en échange d'un produit offert sont signalés comme tels.]

Les avis sont publiés dans un délai de [X] jours ouvrés après réception et conservés [5] ans. Ils ne font l'objet d'aucune modification de contenu. Sont refusés les avis contenant des propos injurieux, discriminatoires ou diffamatoires, des données personnelles de tiers, du contenu publicitaire, ou sans lien avec le produit. L'auteur d'un avis peut demander à tout moment sa modification ou sa suppression en écrivant à contact@oléria.fr.

9. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite préalable au service client.

[Nom du médiateur agréé] — [adresse postale] — [site de saisine]

10. Conditions de vente et droit applicable

Les ventes conclues sur ce site sont régies par nos [Conditions Générales de Vente] et notre [Politique de Retour et de Remboursement].

Le présent site et son contenu sont soumis au droit français.

11. Contact

contact@oléria.fr — 07 81 19 51 39
Réponse sous 2 jours ouvrés.